Indicateur : phase pilote









Bienvenue dans la phase pilote de l'indicateur de contenu biosourcé


Tandis que le carbone biosourcé est performant pour mesurer l'empreinte carbone, l'indicateur de contenu biosourcé qui prends en compte les autres éléments apportés par la biomasse au produit (oxygène, souffre, azote...) permettra de communiquer sur le caractère renouvelable de la matière première du produit testé ou sur la masse de matière fossile substituée par du biosourcé. 

Comment faire labelliser votre produit ?
 


  • En préalable, il est conseillé de prendre connaissance du schéma de labellisation.

  • Etape 1 : faire une demande d’analyses auprès de SGS Multilab selon le formulaire « Demande au laboratoire ». Selon la nature du produit, les analyses à réaliser seront différentes. Les produits obtenus par synthèse chimique et assimilés devront être soumis à une analyse de C14, une analyse élémentaire et une détermination de la teneur en eau.
    Sur les produits obtenus par formulation, seule l’analyse du C14 est nécessaire.
    La facturation de ce service sera assurée par SGS Multilab après réception de votre demande. Les travaux d’analyse ne commencent qu’après paiement de la prestation.
    Les résultats de l’analyse vous seront transmis par SGS Multilab par mail et par courrier. Compter sur un délai de 4 semaines environ après règlement.

  • Etape 2 : Si vous décidez de poursuivre le processus de labellisation après avoir reçu vos résultats d'analyse, vous devez remplir le formulaire « demande à l'organisme labellisateur ». Le formulaire est différent selon la nature du produit : produits obtenus par synthèse chimique et associés ou produits obtenus par formulation. Attention, une demande sur papier libre est aussi possible pour les produits qui n’entreraient pas dans les 2 catégories précédentes, ou tout simplement si le demandeur préfère partir d’une page blanche. Dans ce dernier cas, les mêmes informations sont à fournir au certificateur, afin qu’il puisse mener l’étude de labellisation.
    La facturation de ce service sera assurée par SGS CTS après réception de votre demande. L’étude du dossier ne commencera qu’après règlement. Compter un délai de 2 semaines après règlement pour la réponse.
    Si votre dossier est incomplet, votre interlocuteur chez SGS CTS sera amené à vous contacter.
    A l’issue de l’étude, une attestation de conformité sera fournie par SGS au demandeur. Elle est valable 3 ans.

  • Etape 3 : Le secrétariat de l’association prend le relai. Sur la base de l’attestation de conformité que vous transmettrez à l'ACDV, le secrétariat vous enverra les modèles de logos correspondants à votre contenu biosourcé, pour votre communication. La facturation de ce service sera assurée par le secrétariat de l'ACDV après réception de votre demande. Les logos vous seront fournis  après règlement. Le secrétariat tient à jour le registre des labels décernés et communique dessus.

     
    Le label est valable pour 3 années à partir de la date d’émission de l’attestation. Une vérification par simple analyse de C14 sera réalisée dans le courant de ces 3 années par l'organisme labellisateur, à la charge du demandeur.
 



Coûts de l’opération de labellisation :

Les frais inhérents à l’opération de labellisation ont été négociés par l’ACDV avec SGS Multilab pour les coûts des analyses et avec SGS TCS pour les coûts de l’étude de labellisation.
 
Ils se décomposent comme suit :
 - Frais d’analyses : Ce poste dépend de la forme du produit (liquide ou poudre), de la préparation de l'échantillon, de la méthode d’obtention (voie chimique ou formulation), de la composition (présence ou non de soufre) et de la nécessité de préparer l’échantillon (séchage, broyage…). 
- Frais d’étude de labellisation 
- Frais administratifs (financement du logo au niveau européen, traçabilité des labels, suivi de l'activité biosourcée, valorisation des labellisés, gestion comptable du système...)

Au total, l'ordre de grandeur d'une labellisation, de l'analyse au label, est d'environ 1500 €. Si vous avez déjà réalisé les analyses dans les 6 mois, il est inutile de les refaire.


Téléchargement : les documents à remplir et envoyer au laboratoire et à l'organisme labélisateur


TéléchargerDemande d'analyses
Taille : 180 ko - Dernières modifications : 16/12/2011
 
TéléchargerDemande de labellisation intermédiaires chimiques
Taille : 181 ko - Dernières modifications : 16/12/2011
 
TéléchargerDemande de labellisation produits formulés
Taille : 273 ko - Dernières modifications : 16/12/2011
 

Vos contacts


Etape Préalable : demander le schéma de labellisation au groupe normalisation de l'ACDV


ROQUETTE
BASF COGNIS
ACDV - UIC
ARKEMA
ARKEMA
CHIMEX
CLUB BIOPLASTIQUES
NOVANCE OLEON
RHODIA
SEPPIC
TEREOS SYRAL


Johnny Pallot
: 0033 6 20 77 32 06
Catherine Lehen Ferrenbach : 00 33 6 07 23 72 55
Aurore Friès : 0033 1 46 53 11 62
Patrick Borg : 0033 2 32 46 69 49
Hervé Thiébaud : 0033 4 72 39 81 63
Laurent Pavan : 0033 1 34 04 74 29
Florence Nys : 0033 1 48 78 51 00
Alain Lemor : 0033 3 44 90 70 07
Dominique Raison : 0033 1 53 56 53 72
Sébastien Kerverdo : 0033 1 42 91 41 23
Paul Jacquelin : 0033 3 88 58 60 30

Etape 1 : Laboratoire d'analyse

SGS MULTILAB - Laboratoire ORG-6
Technopôle du Madrillet
65 Rue Ettore Bugatti - BP 900014
76801 St Etienne du Rouvray Cedex

Contact : fracdv@sgs.com

tél : 02 35 07 91 72

Etape 2 : Organisme labellisateur

SGS CTS
Parc du golf, bâtiment 8
13856 Aix en Provence cedex 3

Contact : fracdv@sgs.com

Tél : 02 35 07 91 75

Etape 3 : Secrétariat

ACDV
14 Rue de la république
92400 PUTEAUX

Contact : Aurore FRIES
afries@uic.fr
Tél : 01 46 53 11 62



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